Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Zen et Green l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Editeur du site : 

Propriétaire : Madame YALALI Zina – SIRET : 829 701 812 00028  
Responsable de la rédaction : Madame YALALI Zina – contact@zenetgreen.com 
Webmaster : Madame PIRES Stéphanie – adresse mail 

Hébergement : 

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH : 
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. 

Conditions d’utilisation : 

Le site est accessible par l’url suivant : https://zenetgreen.com/ et est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.  En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Le site Zen et Green ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. 

Limitation de responsabilité :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@zenetgreen.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). 
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pourra être programmée pour des raisons de maintenance. Le site Zen et Green s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le site Zen et Green ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.  

Responsabilité : 

Zen et Green comporte des informations mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs. Le contenu mis à disposition sur Zen et Green est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site Internet ne constitue pas une validation de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Zen et Green ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers. 

Le site Zen et Green ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Zen et Green ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Le site Zen et Green ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. 

Propriété intellectuelle :

Madame YALALI Zina est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord par écrit de Madame YALALI Zina.  
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@zenetgreen.com  

 Commentaires :

Les utilisateurs du site Zen et Green peuvent éventuellement y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique. 

Le propriétaire du site se réserve le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés. 

Cookies :

La navigation sur le site https://zenetgreen.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures statistiques. 

L’utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Cependant, certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies. 

Collecte des données : 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. 

A l’occasion de l’utilisation du site https://zenetgreen.com/, peuvent être recueillies : Les données personnelles, l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://zenetgreen.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. 

Les données personnelles sont les informations vous concernant qui permettent de vous identifier telle que le prénom, le nom, l’adresse postale ou l’adresse email. 

En tout état de cause le site Zen et Green ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://zenetgreen.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations. 

Pour nos newsletters, les données seront stockées jusqu’à votre désinscription hormis pour les comptes inactifs durant plus de 24 mois qui seront archivés. Par inactif, nous entendons aucune ouverture ni clic de la part de l’abonné durant la période. 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande par mail à l’adresse suivante : contact@zenetgreen.com , accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce. 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Zen et Green n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.  

Droit applicable et attribution de juridiction : 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://zenetgreen.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. 

Informations de contact :

Pour tout informations, modifications ou suppression des données, veuillez vous adresser au courriel suivant : contact@zenetgreen.com